Covid-19 : nouveau protocole pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise
Le ministère du Travail a mis en ligne, le 31 août 2020, le nouveau protocole sur lequel les entreprises doivent s'appuyer pour assurer la santé et la sécurité de leurs salariés face à l'épidémie de Covid-19.
Applicable au 1er septembre et se substituant au protocole de déconfinement, ce nouveau document du ministère du Travail découle d’un avis du Haut conseil de la santé publique (HCSP), publié le 14 août 2020, relatif à la transmission du virus par aérosols et recommandant le port systématique de masques dans tous les lieux clos publics et privés collectifs.
À compter du 1er septembre 2020, le port du masque devient donc obligatoire en entreprise. Toutefois, sur la base d'un autre avis du HCSP daté du 28 août 2020, des dérogations au port du masque sont possibles dans certaines situations précises. Il s'agit d'apporter une réponse adaptée non seulement à la variété des organisations et environnements de travail, mais également à la diversité de la circulation du virus sur les territoires.
Ainsi, deux cas peuvent faire l’objet d’une dérogation au port du masque :
• Lorsque le salarié travaille seul dans son bureau ;
• En atelier, car les salariés sont souvent amenés à effectuer des efforts physiques plus intenses que la moyenne, dès lors que les conditions de ventilation/aération fonctionnelle sont conformes à la réglementation, que le nombre de personnes présentes dans la zone de travail est limité, que ces personnes respectent la plus grande distance possible entre elles et portent une visière.
L’avis du HCSP permet par ailleurs un assouplissement dans le cas des bureaux partagés, notamment les open space : un salarié qui est à son poste de travail pourra enlever temporairement son masque si un certain nombre de critères, dont le nombre variera en fonction du niveau de circulation du virus dans le département, sont remplis. Il reste exclu de retirer le masque de manière permanente toute la journée.
Pour les activités qui s’avéreraient incompatibles avec le port du masque, le ministère du Travail poursuit le dialogue avec les partenaires sociaux pour définir des solutions.